Le W garage exonère de la RSE ?

Mar 8, 2024 | Cas d'exonération

Conduite encadrée en PL avant 18 ans

 La carte tachygraphe, indispensable pour conduire en stage ou durant la période...

Localisation du chargement : obligatoire ?

Est-il obligatoire de localiser tous les chargements / déchargements sur le nouveau tachygraphe ? Une sanction est-elle prévue ?

Impression du ticket

Imprimer un ticket chaque jour n’est pas nécessaire. Le contrôle se fait numériquement par...

Tachygraphe : contrôle sur 56 jours

Quels sont les enregistrements et les justificatifs que le conducteur poids lourd doit...

Voyageur occasionnel : Modifications RSE

Règlement 561/2006 : quelles sont les modifications pour les services occasionnels ?...

Les convoyeurs ou les mécaniciens sont-ils toujours exonérés de la règlementation sociale européenne sur les temps de conduite et de repos et sur l'obligation d'insérer la carte durant les trajets en PL ?

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Conduite sans carte : contrôle routier assuré

Adopter les procédures conformes pour éviter les déconvenues lors de l'arrivée effective des...

Les périodes journalières entre deux repos hebdos ?

Peut-il y avoir plus de six périodes journalières de travail entre deux repos hebdomadaires...

Reconnaitre une carte G2 V2

Différencier les cartes G2 V1 des G2 V2 est utile pour la question du défaut d'enregistrement...

Localisation GNSS

C’est quoi la localisation GNSS par satellite alors que le positionnement GPS appartient au...

Règles RSE : à télécharger

La brochure de l'Autorité Européenne du travail sur les temps de repos et les durées de...