Pauses temps de service

Juin 27, 2023 | Article en Accueil, RSE : Règles et sanctions

Tachygraphe 1C V2 : copie et archivage des données.

Se préoccuper du matériel  de stockage des données des cartes et des appareils avant...
Lire plus

Nouveau tachy sur les véhicules neufs : la situation

Comment est respectée l'obligation du 1C V2 sur les nouvelles immatriculations à partir du 21...
Lire plus

Conduite encadrée en poids lourd avant 18 ans

Comment l'élève mineur peut-il obtenir une carte de conducteur pour conduire lors du stage en...
Lire plus

Chrono 1C V2 transitoire : Règlement d’exécution

Publication UE concernant le tachygraphe 1C V2 transitoire en attendant la mise en service de...
Lire plus

Repos automatique

Après avoir coupé le contact, il arrive que le chrono se positionne automatiquement sur...
Lire plus

Comme tous les salariés français, le conducteur poids lourd est tenu de respecter une pause qui interrompt la période journalière de travail. Indépendante ou se confondant avec les interruptions de conduite de la RSE, cette pause déroge au Code du travail pour les salariés du transport.

Vous devez être connecté avec un compte PREMIUM pour lire la suite :
J'AI UN COMPTE PREMIUM ou JE M'ABONNE (10€/an)

Dans la même catégorie :

Le double équipage pour un salarié français ?

Quels sont les aménagements du temps de service et de l'amplitude pour la conduite en double...
Lire plus

Déplacement pour l’entreprise

D'après la RSE, le temps passé pour se rendre au lieu de prise en charge du véhicule ou pour...
Lire plus

Liaison DSRC

Quelles sont les données communiquées par l’antenne des chronos intelligents au titre de la...
Lire plus

Paquet Mobilité 2022-2026

Après les changements mis en application en août 2020, quelles sont les autres modifications...
Lire plus

Transport de chevaux : Exonération chrono en moins de 7t5 ?

A quelles conditions, le transport de chevaux en 7t5 est-il exempté de l'obligation de...
Lire plus

Autres articles