Dérogation RSE fin de semaine

Juin 3, 2022 | RSE : Règles et sanctions

Franchissement des frontières

Comment faut-il enregistrer le passage des frontières avec chaque version des tachygraphes ?...

Conduite encadrée en PL avant 18 ans

 La carte tachygraphe, indispensable pour conduire en stage ou durant la période...

Impression du ticket

Imprimer un ticket chaque jour n’est pas nécessaire. Le contrôle se fait numériquement par...

Tachygraphe : contrôle sur 56 jours

Quels sont les enregistrements et les justificatifs que le conducteur poids lourd doit...

Voyageur occasionnel : Modifications RSE

Règlement 561/2006 : quelles sont les modifications pour les services occasionnels ?...

Est-il permis, une à deux fois par mois, d’allonger le temps de conduite d’une heure ou deux pour rentrer à son domicile ?

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MOBILIC ou la fin du petit menteur

En transport léger, le Livret individuel de contrôle (LIC), plus connu sous le nom de “p’tit...

Registre européen ERRU

ERRU, en service en France, est le registre européen des infractions des entreprises et...

NFC & carte tachygraphe : Pour quoi faire ?

Un message d’IN GROUPE annonce l’insertion d’un dispositif NFC sur les cartes tachygraphes en...

Définitions RSE – CE 561/2006

Publication Guide du chrono des définitions de la RSE avec les précisions et les...

Textes UE

Les textes et directives en version consolidée de la réglementation sociale européenne au...