TRANSPORT DE MATÉRIAUX

Mar 13, 2024 | Cas d'exonération

Conduite encadrée en PL avant 18 ans

Une réponse ministérielle annonçait l'accès, lors de la rentrée, à la conduite encadrée d'un...

Déplacement durant une pause ou un repos sur réquisition

Lorsque le conducteur doit déplacer son véhicule durant une pause ou un repos à la demande...

Chrono : se faire transporter vers son poids lourd

AVIS : Que doit enregistrer comme activité le conducteur RSE qui se fait transporter vers le...

Franchissement des frontières

Comment faut-il enregistrer le passage des frontières avec chaque version des tachygraphes ?...

Heure UTC, locale ou entreprise

L’heure UTC est l’heure de l’enregistrement des données. C'est l'heure officielle. Elle ne...

Exonération 3 - aa « Transporter des matériaux, de l'équipement ou des machines destinés à l'usage du conducteur dans le cadre de son travail » par des véhicules ou ensembles de véhicules dont la masse maximale autorisée n'excède pas 7t5. »

Article 3-aa du règlement CE 561/2006

Vous devez être connecté avec un compte PREMIUM pour lire la suite :
J'AI UN COMPTE PREMIUM ou JE M'ABONNE (10€/an)

Définitions RSE – CE 561/2006

Publication Guide du chrono des définitions de la RSE avec les précisions et les...

Saisie manuelle VDO

Avec un appareil DTCO VDO, comment enregistrer manuellement sur la carte des activités...

Routier : temps de travail journalier

Combien de temps un conducteur poids lourd salarié peut-il travailler chaque jour ? Il faut...

Dérogation RSE fin de semaine

Est-il permis, une à deux fois par mois, d’allonger le temps de conduite d’une heure ou deux...

Pays équipés pour la détection à distance

Quels sont, depuis l'obligation, les États armés pour aspirer les anomalies émises par les...