Textes UE

Fév 25, 2022 | Généralités

Tachygraphe 1C V2 : copie et archivage des données.

Se préoccuper du matériel  de stockage des données des cartes et des appareils avant...
Lire plus

Nouveau tachy sur les véhicules neufs : la situation

Comment est respectée l'obligation du 1C V2 sur les nouvelles immatriculations à partir du 21...
Lire plus

Conduite encadrée en poids lourd avant 18 ans

Comment l'élève mineur peut-il obtenir une carte de conducteur pour conduire lors du stage en...
Lire plus

Chrono 1C V2 transitoire : Règlement d’exécution

Publication UE concernant le tachygraphe 1C V2 transitoire en attendant la mise en service de...
Lire plus

Repos automatique

Après avoir coupé le contact, il arrive que le chrono se positionne automatiquement sur...
Lire plus

Les textes et directives en version consolidée de la réglementation sociale européenne au format .PDF.

Vous devez être connecté avec un compte PREMIUM pour lire la suite :
J'AI UN COMPTE PREMIUM ou JE M'ABONNE (10€/an)

Dans la même catégorie :

Interdiction du repos en cabine

Comment s'applique l'interdiction du repos hebdomadaire normal dans le véhicule ? Rectifié le...
Lire plus

Pourquoi 9 h 49 de conduite restante après une minute seulement ?

Après avoir roulé une minute et  avoir 10 minutes de plein en début de service, l'affichage...
Lire plus

Survitesse et limiteur

Quelles peuvent être les conséquences des survitesses enregistrées par le chronotachygraphe ...
Lire plus

Déplacement pour l’entreprise

D'après la RSE, le temps passé pour se rendre au lieu de prise en charge du véhicule ou pour...
Lire plus

Enseignants de la conduite et chrono

Existe-t-il, pour les enseignants, les formateurs et les moniteurs entreprise, une dérogation...
Lire plus

Autres articles