Réglementation et tachygraphes
Pour aller plus loin dans la connaissance des réglementations sociales, dans les dispositions du Paquet mobilité et dans l'utilisation des tachygraphes numériques.
RSE : Règles et sanctions
Mise à disposition de l’essentiel de la réglementation dite RSE avec les barèmes des amendes en cas de non-respect. Et un article sur la pause Code du travail.
Paquet mobilité et RSE : précisions
Présentation et complément pour chacune des dispositions du Paquet mobilité ayant modifié le...
Pauses temps de service
Comme tous les salariés français, le conducteur poids lourd est tenu de respecter une pause qui...
Trace 2 : Questions 2024
Questions transmises aux instances européennes. Le dossier est le fruit d'une collecte auprès de...
Voyageur occasionnel : Modifications RSE
Règlement 561/2006 : quelles sont les modifications pour les services occasionnels ? L'article a...
Tachygraphe : les usages nationaux ne sont plus la norme
Un conducteur poids lourd peut-il être verbalisé à l'étranger pour une manipulation du tachygraphe...
Le double équipage pour un salarié français ?
Quels sont les aménagements du temps de service et de l'amplitude pour la conduite en double...
Les périodes journalières entre deux repos hebdos ?
Peut-il y avoir plus de six périodes journalières de travail entre deux repos hebdomadaires ?[s2If...
Dépénalisation des infractions et chrono
Quelles sont les incidences, pour les seuls conducteurs routiers, de la loi instituant une...
Pourquoi préfèrent-ils la surcharge ?
Pourquoi en 3t5 les transporteurs des pays de l’Est ont renoncé aux remorques ? Il y a quelques...
Routier : temps de travail journalier
Combien de temps un conducteur poids lourd salarié peut-il travailler chaque jour ? Il faut se...
Chrono et carte : barème des sanctions
Le tableau regroupant les infractions ou les fraudes dans la manipulation de la carte, du chrono...
Répartition des obligations
Le partage des responsabilités entre l'employeur et le conducteur en matière de manipulation du...
Règles RSE : barème des sanctions
Le tableau regroupant les contraventions pour le non-respect des temps de conduite et de...
Minis et maxis RSE : Règles
Le tableau des règles encadrant les temps de conduite et de repos des conducteurs routiers...
Double équipage : dormir dans la couchette
AVIS : Est-il interdit au 2e conducteur d’être dans la couchette durant le trajet ? Éléments d'un...
Dérogation RSE fin de semaine
Est-il permis, une à deux fois par mois, d’allonger le temps de conduite d’une heure ou deux pour...
RSE en outre-mer
Existe-t-il des particularités pour l'application de la réglementation sociale européenne en...
Paquet Mobilité 2020
Quels ont été les changements du règlement 561/2006 mis immédiatement en application en août 2020...
Paquet Mobilité 2022-2026
Après les changements mis en application en août 2020, quelles sont les autres modifications...
Règles RSE : à télécharger
La brochure de l'Autorité Européenne du travail sur les temps de repos et les durées de conduite...