RSE : Exonérations UE

Avr 4, 2024 | Champs et listes

Conduite encadrée en PL avant 18 ans

 La carte tachygraphe, indispensable pour conduire en stage ou durant la période...

Localisation du chargement : obligatoire ?

Est-il obligatoire de localiser tous les chargements / déchargements sur le nouveau tachygraphe ? Une sanction est-elle prévue ?

Impression du ticket

Imprimer un ticket chaque jour n’est pas nécessaire. Le contrôle se fait numériquement par...

Tachygraphe : contrôle sur 56 jours

Quels sont les enregistrements et les justificatifs que le conducteur poids lourd doit...

Voyageur occasionnel : Modifications RSE

Règlement 561/2006 : quelles sont les modifications pour les services occasionnels ?...

Certaines activités de conduite poids lourd sont dispensées du respect de la réglementation européenne sur les temps de conduite et de repos.

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Chrono et activité inconnue

AVIS - Quelles sont les situations pour lesquelles le conducteur peut refuser la saisie...

Données personnelles ITS

Quelles sont les informations que le conducteur accepte ou refuse de communiquer lors de la...

Pourquoi 9 h 49 de conduite restante après une minute seulement ?

Après avoir roulé une minute et  avoir 10 minutes de carburant en début de service,...

Textes UE

Les textes et directives en version consolidée de la réglementation sociale européenne au...

Pays et menus

Des documents au format .PDF pour accompagner l’utilisation du chrono : les codes pays et les...