Exonérations
Études des activités de conduite échappant à la RSE, au règlement 561/2006 complétées par l'examen des formations obligatoires.
Conduite allongée
Quelles sont les limites et les modalités de l'allongement des temps de conduite pour rentrer en...
Transport de matériel : conducteurs exonérés
FIMO-FCO et RSE : Quelles sont les conducteurs qui sont exonérés au titre du transport du...
Saisie du code pays : un refus compliqué et risqué
Le conducteur peut-il se soustraire à l'enregistrement du code pays alors que le numérique a...
Code pays : incontournable
Même si le tachygraphe est localisé par satellite, enregistrer le pays de départ et d'arrivée...
Tachygraphe et excès de vitesse
Lors d'un contrôle sur route, le conducteur peut-il être verbalisé pour un excès de vitesse à...
Vitesse sur 24 heures
Qui peut avoir accès, et pour quel usage, à la vitesse enregistrée sur 24 heures dans le...
Contrôle DSRC : Précisions
Afin d'éviter les malentendus sur la portée de cette technologie, un complément indispensable à...
Liaison DSRC
Quelles sont les données communiquées par l’antenne des chronos intelligents au titre de la...
1C V2 et la fonction chargement en France
En transport national, un conducteur peut-il être verbalisé en France pour n'avoir pas utilisé, à...
Conduite encadrée en PL avant 18 ans
La carte tachygraphe, indispensable pour conduire en stage ou durant la période d'alternance,...
Chargement et pause
Le sélecteur sur lit durant une livraison ou un enlèvement est-il "verbalisable" ? Peut-on être en...
International : sanctions pour la fonction chargement
Sur une nouveau tachygraphe, l'absence de localisation des chargements peut-il être verbalisée...
Localisation du chargement : obligatoire ?
Est-il obligatoire de localiser tous les chargements / déchargements sur le nouveau tachygraphe ? Une sanction est-elle prévue ?
Chargement/déchargement à enregistrer
Comment s'effectue l'enregistrement de la localisation des chargements et les déchargements sur...
Impression du ticket
Imprimer un ticket chaque jour n’est pas nécessaire. Le contrôle se fait numériquement par...
Tachygraphe : contrôle sur 56 jours
Quels sont les enregistrements et les justificatifs que le conducteur poids lourd doit présenter...
Retrofit des chrono 1C V2 : report des sanctions
Traduction de la circulaire de Commission en date du 18 décembre 2024 concernant le report de deux...
Contrôle sur 56 jours : précisions
Existe-t-il des obstacles pour rendre compte de l'activité sur 56 jours ? Doit-on procéder...
Remplacer un tachygraphe de 1re génération
En dehors du retrofit pour l'international, faut-il obligatoirement remplacer un tachygraphe 1B...
Paquet mobilité et RSE : précisions
Présentation et complément pour chacune des dispositions du Paquet mobilité ayant modifié le...
Chrono : Pictogrammes
Mise à disposition des pages 12 et 13 du livret Guide du chrono : les symboles qui apparaissent à...
TRACE 2 FOLLOWING – Three news questions
Three new questions about Regulation 165/2014 with a view to its compliance with 561/2006. They...
Tachygraphe non remplacé : quelle sanction ?
Que risque un transporteur qui n’a pas procédé au retrofit, au remplacement, de l’appareil...
VDO DTCO : Codes erreurs
Pour rechercher facilement le code erreur d'un tachygraphe DTCO VDO et déterminer sa...
Affichages spéciaux
Décrypter les codes et les combinaisons de pictogrammes affichés à l'écran des tachygraphes [s2If...
Évènements sur tickets
Comment décrypter les codes et les combinaisons de pictogrammes figurant sur la partie anomalies...
Textes UE
Les textes et directives en version consolidée de la réglementation sociale européenne au format...
Définitions RSE – CE 561/2006
Publication Guide du chrono des définitions de la RSE avec les précisions et les interprétations...
Pays équipés pour la détection à distance
Quels sont, depuis l'obligation, les États armés pour aspirer les anomalies émises par les...
Registre européen ERRU
ERRU, en service en France, est le registre européen des infractions des entreprises et...
Carte entreprise : à quoi sert-elle ?
Quelles sont les fonctions ou les services assurés par la carte tachygraphe entreprise ?...
Lire la carte tachy
Les solutions pour lire, enregistrer et analyser les données de la carte conducteur sur un...