Déplacement pour l’entreprise

Déplacement pour l’entreprise

D'après la RSE, le temps passé pour se rendre au lieu de prise en charge du véhicule ou pour en revenir doit être considéré comme un temps de service.  Or, il apparait une contradiction avec le Code du travail. Vous devez être connecté avec un compte PREMIUM pour lire...
Enseignants de la conduite et chrono

Enseignants de la conduite et chrono

Existe-t-il, pour les enseignants, les formateurs et les moniteurs entreprise, une dérogation à la réglementation sociale européenne lorsqu’ils encadrent la conduite ? Mise à jour du 01 février 2023 à la suite de l'arrêté Conduite encadréeVous devez être connecté avec...
Le W garage exonère-t-il de la RSE ?

Le W garage exonère-t-il de la RSE ?

Les convoyeurs ou les mécaniciens sont-ils toujours exonérés de la règlementation sociale européenne sur les temps de conduite et de repos et sur l'obligation d'insérer la carte durant les trajets en PL ?Vous devez être connecté avec un compte PREMIUM pour lire la...
Conduite sans carte : contrôle routier assuré

Conduite sans carte : contrôle routier assuré

Adopter les procédures conformes pour éviter les déconvenues lors de l'arrivée effective des liaisons DSRC. Un véhicule qui a été manœuvré sans carte pour une mise à quai  sera signalé en permanence durant 10 jours ... de quoi générer des contrôles routiers pour les...
Déplacer un PL dans une enceinte privée ?

Déplacer un PL dans une enceinte privée ?

Doit-on être titulaire du permis PL pour manœuvrer en dehors de la voie publique ? Peut-on s'abstenir d'utiliser le chrono ?        Vous devez être connecté avec un compte PREMIUM pour lire la suite : J'AI UN COMPTE PREMIUM ou JE M'ABONNE (10€/an)      ...
Chrono : Foire aux questions

Chrono : Foire aux questions

Interrogations et réponses sur des spécificités des réglementations sociales des conducteurs. Des questions à gdc@guideduchrono.com bien utiles pour enrichir le site. Vous devez être connecté avec un compte PREMIUM pour lire la suite : J'AI UN COMPTE PREMIUM ou JE...