RSE : Champ d’application

RSE : Champ d’application

Au volant de quels véhicules, la réglementation sociale européenne sur les temps de conduite et de repos s’applique ?Vous devez être connecté avec un compte PREMIUM pour lire la suite : J'AI UN COMPTE PREMIUM ou JE M'ABONNE (10€/an)
RSE : Exonérations UE

RSE : Exonérations UE

Certaines activités de conduite poids lourd sont dispensées du respect de la réglementation européenne sur les temps de conduite et de repos. Vous devez être connecté avec un compte PREMIUM pour lire la suite : J'AI UN COMPTE PREMIUM ou JE M'ABONNE...
FIMO – FCO : champ d’application

FIMO – FCO : champ d’application

En principe, pour la conduite de quels véhicules s'imposent les obligations de qualification initiale, la formation initiale minimum obligatoire (FIMO) et de formation continue, la FCO, tous les 5 ans ? Vous devez être connecté avec un compte PREMIUM pour lire la...
FIMO – FCO : Exonérations

FIMO – FCO : Exonérations

Quelles sont les exonérations à l'obligation de formation pour la conduite des véhicules marchandises de plus de 3t5 ou voyageurs de plus de 9 places ? Vous devez être connecté avec un compte PREMIUM pour lire la suite : J'AI UN COMPTE PREMIUM ou JE M'ABONNE...
VÉHICULE MAGASIN (marchés ou porte-à-porte)

VÉHICULE MAGASIN (marchés ou porte-à-porte)

Étude de l'exonération  « Les véhicules utilisés comme magasins sur les marchés locaux ou pour la vente de porte à porte » D’après la note de clarification de la commission n° 3 Vous devez être connecté avec un compte PREMIUM pour lire la suite : J'AI UN COMPTE...