BIENS ARTISANAUX

Mar 13, 2024 | Cas d'exonération

Conduite encadrée en PL avant 18 ans

 La carte tachygraphe, indispensable pour conduire en stage ou durant la période...

Impression du ticket

Imprimer un ticket chaque jour n’est pas nécessaire. Le contrôle se fait numériquement par...

Tachygraphe : contrôle sur 56 jours

Quels sont les enregistrements et les justificatifs que le conducteur poids lourd doit...

Voyageur occasionnel : Modifications RSE

Règlement 561/2006 : quelles sont les modifications pour les services occasionnels ?...

Déplacement durant une pause ou un repos sur réquisition

Lorsque le conducteur doit déplacer son véhicule durant une pause ou un repos à la demande...

Exonération 3-aa « Livraison de marchandises produites sur une base artisanale, uniquement dans un rayon de 100 km autour de la base de l'entreprise et à condition que la conduite du véhicule ne constitue pas l'activité principale du conducteur et que le transport ne soit pas effectué pour le compte d'autrui. » par des véhicules ou ensembles de véhicules dont la masse maximale autorisée n'excède pas 7t5. »

 Article 3-aa du règlement CE 561/2006

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Tachy 1C V2 et cartes conducteur : alerte INELO

Republication du communiqué INELO * qui alerte sur l'absence d'enregistrement automatique du...

Localisation du chargement : obligatoire ?

Est-il obligatoire de localiser tous les chargements / déchargements sur le nouveau tachygraphe ? Une sanction est-elle prévue ?

Chrono : affichages spéciaux

Un PDF à télécharger avec un échantillon de 16 écrans d'évènements ou d'anomalies avec leurs...

Tickets de survitesse

Comprendre les tickets de survitesse édités par IMPRIMER sur les tachygraphes Stoneridge et...

Localisation GNSS

C’est quoi la localisation GNSS par satellite alors que le positionnement GPS appartient au...